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Marques déposées par Luc CHOBLET
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CLOS DE LA SENAIGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA SENAIGERIE
Luc CHOBLET

Numéro de dépôt :
1715992
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/02/2001
CLOS DE LA SENAIGERIE de Luc CHOBLET

Présentation de la marque CLOS DE LA SENAIGERIE

Déposée le 1 février 1991 par Luc CHOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLOS DE LA SENAIGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Luc CHOBLET, domicilié(e) "Les Herbauges", 44830 BOUAYE - France.

La marque CLOS DE LA SENAIGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA SENAIGERIE est expirée depuis le 1 février 2001.

Luc CHOBLET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES HERBAUGES , CLOS DE LA FINE , DOMAINE DES HERBAUGES


Luc CHOBLET - "Les Herbauges", 44830 BOUAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant d'une exploitation exactement dénommée : "Clos de la Sénaigerie"